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<TITLE> Spam &#149; Exemple de Principes d'Utilisation Acceptable </TITLE>
<META HTTP-EQUIV="Content-Type" CONTENT="text/html; CHARSET=ISO-8859-1">
<META NAME="keywords" CONTENT="Courriers electroniques poubelle Forum Filtre de courrier poubelle Politique d'utilisation Boycott de publicites non sollicitees Sites malveillants Liste noire">
<META NAME="description" CONTENT="Aidez a eradiquer le Spam !  Les filtres anti courriers-poubelle, bloquage par adresse IP, listes noires, autant d'outils pour preserver l'utilite du net pour tous.">
<META NAME="author" CONTENT="Scott Hazen Mueller">
<META NAME="REV" CONTENT="/cgi-bin/nph-email/scott=cypango.net">
<META NAME="translator" CONTENT="Jacques Deguest [mikio at cypago dot net]">
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<!-- Copyright (C) 1996 Cypango. all rights reserved -->
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    HREF   = "http://www.spamcop.net/"
    TITLE  = "SpamCop - Maintenant, vous pouvez faire quelque chose contre le Spam"
    TARGET = "_self"
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    HEIGHT = "60"
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    TITLE  = "SpamCop - Maintenant, vous pouvez faire quelque chose contre le Spam"
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>SpamCop - Maintenant, vous pouvez faire quelque chose contre le Spam</A>
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<H1 ALIGN=center>
Exemple de Principes d'Utilisation Acceptable
</H1>

<BLOCKQUOTE>
Un PUA n'a pas besoin d'&ecirc;tre bourr&eacute; de trucs l&eacute;gaux imposant pour &ecirc;tre efficace. Voici un exemple datant de l'aube des temps. Veuillez noter que le climat l&eacute;gal a chang&eacute; consid&eacute;rablement depuis.
<P>

<H2>Z O R C H  ---  SF Bay Public-Access Unix</H2>

<EM>Derni&egrave;re r&eacute;vision: Lundi 9 Septembre 1991</EM>
<P>

      Zorch fournit un acc&egrave;s &agrave; Unix en shell aux utilisateurs enregistr&eacute;s. 
      Les avantages disponibles peuvent &ecirc;tre utilis&eacute;s par tous les utilisateurs 
      sans restriction. Afin de permettre cela, quelques conditions doivent &ecirc;tre 
      respect&eacute;es par tous.
<P>

  1)  Si un utilisateur commet une action intentionnelement d&eacute;structive, 
      tel que poster le num&eacute;ro de compte d'une carte de cr&eacute;dit, le compte sera ferm&eacute;.
<P>

  2)  Poster des lettres &agrave; la chaine, des invitations &agrave; rejoindre des sch&eacute;mas 
      pyramidaux ou de type ponzi, ainsi que similaires, rentre en violation avec 
      le r&egrave;glement du Service des Postes US et constitue un acte frauduleux. 
      De telle actions sont autant de raisons suffisantes &agrave; la fermeture du compte.
<P>

  3)  Toutes tentatives pour violer l'int&eacute;grit&eacute; du syst&egrave;me en brisant la s&eacute;curit&eacute; 
      du syst&egrave;me, ou toutes tentatives pour alt&eacute;rer ou d&eacute;truire des donn&eacute;es 
      appartenant &agrave; un autre utilisateur entrainera la r&eacute;vocation du compte 
      incrimin&eacute;. Le propri&eacute;taire du compte sera tenu responsable pour toutes 
      utilisations de son compte.
<P>

  4)  Le stoquage d'informations de toutes sortes obtenues ill&eacute;galement, 
      telles que des sources de code appartenant &agrave; un revendeur sp&eacute;cifique, 
      est une raison valable pour la r&eacute;vocation du compte.
<P>

  5)  L'abus persistant d'autres utilisateurs du syst&egrave;me, ou des propri&eacute;taires 
      du syst&egrave;me, entrainera la r&eacute;vocation du compte.
<P>

  6)  Le non-paiement du compte entrainera l'acc&egrave;s au compte &agrave; &ecirc;tre refus&eacute;. 
      Vous serez factur&eacute; par courrier &eacute;lectronique le premier du mois. Vous 
      avez un d&eacute;lai de gr&acirc;ce de 10 jours &agrave; compter du premier pour faire parvenir 
      votre paiement. Si votre compte reste impay&eacute; durant 30 jours, il sera 
      supprim&eacute; du syst&egrave;me. Le paiement par courrier US postal est une option 
      pour les comptes pay&eacute;s avec 6 mois d'avance ou plus.
<P>

En accord avec les r&eacute;serves de la Loi sur les Communications Electroniques Priv&eacute;es, 
les propri&eacute;taires de Zorch ont le droit de regard sur les fichiers stoqu&eacute;s dans le 
r&eacute;pertoire de chaque utilisateur en tant qu'information priv&eacute;e. De m&ecirc;me, les boites aux 
lettres &eacute;lectroniques et les communications en transit, seront consid&eacute;r&eacute;es comme 
priv&eacute;es. Les fichiers stoqu&eacute;s dans les environs du r&eacute;pertoire public pourront &ecirc;tre 
inspect&eacute;s et modifi&eacute;s ou supprim&eacute;s &agrave; la discretion du propri&eacute;taire. Dans les cas o&ugrave; 
les propri&eacute;taires ont la conviction que des donn&eacute;es ill&eacute;gales sont stoqu&eacute;es dans un 
compte priv&eacute;,le compte sera fouill&eacute; seulement sur pr&eacute;sentation de garanties valables 
par un officier de justice. Pour assurer la cot&eacute; priv&eacute; des informations confidentielles, 
Unix fournit des possibilit&eacute;s de prot&eacute;ger les fichiers et les r&eacute;pertoires, de m&ecirc;me que 
des utilitaires pour encrypter et d&eacute;sencrypter les donn&eacute;es; les personnes concern&eacute;es 
par l'obtention d'un maximum de confidentialit&eacute; sont conseill&eacute;es d'utiliser ces 
possibilit&eacute;s.
<P>

Zorch fournit un acc&egrave;s au r&eacute;seau mondial d'ordinateur appel&eacute; Usenet. Il y a des 
dizaines de milliers de syst&egrave;mes sur le r&eacute;seau, et plusieurs centaines de 
milliers d'utilisateurs ayant acc&egrave;s au r&eacute;seau. Etant donn&eacute; la grande diversit&eacute; 
de gens sur le r&eacute;seau, il y a une tentative pour renforcer un point de vue commun 
ou un standard moral sur tout le r&eacute;seau. Aussi, il y a des groupes de discussion 
par th&egrave;me sur de nombreux sujets religieux, politiques sexuels et de mode de vie 
qu'un participant potentiel au r&eacute;seau pourrait trouver offensant dans sa nature. 
Du au caract&egrave;re volontaire de la participation aux newsgroups, et dans l'esprit 
d'une coop&eacute;ration qui est la base des Usenet, Zorch reprend presque tous les 
newsgroups sans faire attention au contenu de chacun. A cause de cela, nous ne 
fournissons aucune garantie que le mat&eacute;riel disponible sur Zorch ne sera pas 
consid&eacute;r&eacute; comme offensif &agrave; n'importe quel individu.
<P>

<EM>
Cette section &eacute;tait raisonable en 1990, alors que des syst&egrave;mes de BBS se 
voyaient confisqu&eacute;s &agrave; droite et &agrave; gauche &agrave; cause des envois qui y &eacute;taient faits 
par les utilisateurs. Cela peut encore &ecirc;tre raisonable pour le site 
d'une soci&eacute;t&eacute;. Consultez votre avocat pour plus de conseils.
</EM>
<P>

Tous les envois faits sur Zorch sont monitor&eacute;s. Nous n'empecheront pas tous 
envois normaux de sortir, mais nous nous gardons le droit d'annuler des 
envois contenant des mat&eacute;riaux clairement ill&eacute;gaux, et fermerons votre 
compte. De plus, si nous vous surprenons en train de cr&eacute;er un postage de news 
fait de toute pi&egrave;ce &agrave; partir de Zorch, m&ecirc;me si l'activit&eacute; n'est pas 
strictement ill&eacute;gale, nous r&eacute;voquerons votre compte.
<P>

Puisque Zorch est un business, et a une r&eacute;putation publique &agrave; maintenir, votre 
compte peut &ecirc;tre r&eacute;voqu&eacute; et le solde de vos frais de souscription rembours&eacute; si 
nous recevons des plaintes significatives concernant votre comportement sur le 
r&eacute;seau. Deux plaintes ne seraient pas significatives, et une centaines le serait 
probablement; nous nous gardons le droit de nous d&eacute;terminer sur les bases des 
circonstances exactes &agrave; ce moment.
<P>

Zorch n'a pas de limite pr&eacute;-&eacute;tablies sur l'utilisation du disque dur ou sur 
le temps de connexion; cependant, l'abus de l'un des deux sera d&eacute;tect&eacute; et nous 
vous enverrons une demande de cesser. Si vous persistez dans ce type de 
comportement abusif, votre compte sera ferm&eacute;.
<P>

Zorch est un syst&egrave;me priv&eacute;, g&eacute;r&eacute; par les propri&eacute;taires sur les bases d'un 
passe-temps. Tant que nous pensons que ca n'a pas d'influence sur la qualit&eacute; 
de service que nous pouvons fournir, soyez averti que nous r&eacute;pondrons aux 
probl&egrave;mes et aux questions sur la base de nos disponibilit&eacute;s et non en fonction 
de la demande. Aussi, le hardware physique de Zorch est un supermicro plus ancien, 
et tant que nous avons de la r&eacute;serve pour certaines parties, effectuer des 
remplacements avec d'autres peut prendre un certains temps, durant lequel 
Zorch sera &eacute;teint et indisponible. Des donnations de morceaux de ISI-020 seront 
accept&eacute;s avec gratitude.
<P>

<P><A HREF="/~spam/others.html#aups">Retour aux PUAs</A>
<P>

<ADDRESS><HR>Scott Hazen Mueller /
<A HREF="/cgi-bin/nph-email/scott=zorch.sf-bay.org">scott at zorch dot sf-bay dot org
</A></ADDRESS>

<BR>
</BLOCKQUOTE>

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